Examinez le rôle réel, la période de statut et la procédure applicable selon les faits modifiés.
Actualiser le plan lorsque l’intervalle change
Une affectation interne plus longue ne prolonge pas automatiquement l’autorisation d’immigration. Expliquez si les fonctions ou le soutien ont changé au lieu de traiter le plan initial à court terme comme s’il demeurait exact de façon permanente.
Comparez l’affectation modifiée à la date de fin du statut actuel du demandeur principal avant de prolonger tout calendrier interne. Mettez à jour la répartition des fonctions, les pouvoirs, la dotation, le lieu de travail et les faits relatifs à l’entreprise, puis déterminez si une demande de prolongation ou une demande modifiée doit être déposée avant l’expiration de la période autorisée. Les conditions fondamentales de la catégorie L-1A demeurent les mêmes : une organisation liée admissible, l’année continue exigée à l’étranger au cours des trois années précédentes et un poste américain principalement de gestion ou de direction. La prolongation d’un remplacement ne peut transformer un travail opérationnel en travail de gestion par simple répétition. Faites le suivi du temps déjà passé sous statut L, puisque la catégorie L-1A comporte généralement une durée maximale de sept ans. Lorsque l’affectation concerne un nouveau bureau, l’année admissible à l’étranger doit avoir été accomplie dans une fonction de gestion ou de direction et la première approbation est limitée à un maximum d’un an; la demande initiale exige aussi des locaux suffisants obtenus et des preuves de l’importance de l’investissement américain et de la capacité financière de l’entité étrangère à rémunérer le bénéficiaire et à commencer ses activités commerciales, tandis que la prolongation exige des preuves que l’exploitation s’est suffisamment développée pour soutenir la fonction admissible. Ne laissez pas une note d’emploi révisée devenir le seul calendrier d’immigration.
Exemple hypothetique : Un dirigeant du secteur de l’entretien d’équipement établi aux environs de Ferland-et-Boilleau apprend qu’une absence de trois mois à la direction durera neuf mois. Avant de réviser le calendrier de l’entreprise ou de promettre qu’il pourra rester jusqu’à la nouvelle date de fin, l’employeur examine la durée de séjour autorisée restante, le soutien actuel du personnel, les nouvelles tâches de réparation et les pouvoirs décisionnels mis à jour.