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SAINTE-ROSE-DU-NORD · EB-5 GUIDE PRATIQUE

Le travail à temps partiel de mon enfant dans le projet peut-il être inclus dans le total de personnel d’un dossier EB-5 de Sainte-Rose-du-Nord?

Sources vérifiées :

LA RÉPONSE DIRECTE

Les enfants de l’investisseur sont exclus du compte d’emplois admissibles.

Distinguer participation du ménage et emploi admissible

La preuve d’emploi ne devrait pas compter un poste familial exclu au seul motif qu’il figure dans un rapport plus vaste. Les enfants bénéficiaires dérivés doivent généralement être célibataires et avoir moins de 21 ans, sous réserve d’un examen individuel selon la CSPA; les bénéficiaires dérivés d’un visa d’immigrant entrent avec le demandeur principal ou après lui.

Retirez l’investisseur, son conjoint et ses enfants de tout total d’emplois admissibles, quels que soient les heures ou le traitement salarial. Le programme EB-5 exige généralement dix postes à temps plein pour des travailleurs américains admissibles; les quarts à temps partiel d’un enfant ne peuvent être regroupés pour répondre à cette exigence. L’inclusion familiale est différente : le conjoint et les enfants célibataires de moins de 21 ans de l’investisseur peuvent être bénéficiaires dérivés, sous réserve de l’examen de leur âge et de leur admissibilité. Examinez la date de naissance et l’étape du dossier de chaque enfant sans présumer qu’un emploi dans le projet préserve son admissibilité. Le demandeur principal doit documenter la source licite, le cheminement des fonds et les capitaux applicables. Le montant standard est de US$1,050,000; un projet d’infrastructure ou une zone d’emploi ciblée admissible peut utiliser US$800,000. Le formulaire I-526 vise l’investissement direct et le formulaire I-526E, la participation à un centre régional; après l’admission ou le rajustement du statut, l’investisseur obtient deux ans de résidence permanente conditionnelle, dont la levée des conditions exige le formulaire I-829. L’erreur courante consiste à compter deux fois une écriture de paie familiale.

Exemple hypothetique : La propriétaire d’un atelier de céramique de Sainte-Rose-du-Nord examine un investissement direct où son enfant de vingt ans a fait des quarts de travail à l’inventaire. Elle exclut ces heures du calcul des emplois, examine séparément l’âge de l’enfant comme bénéficiaire dérivé et exige dix postes à temps plein admissibles hors famille. La participation familiale ne corrige jamais un manque de personnel.